Aller au contenu
  École Sainte-Anne      2, rue Marceau      03.25.24.76.11
  Collège Saint-Joseph      3, rue des Boers    03.25.24.81.30

Mentions Légales

Vous êtes sur le site de l'Ensemble Scolaire La Salle Romilly-sur-Seine, membre du réseau La Salle France.

1 – Propriété du Sites

Le présent site est la propriété exclusive de OGEC LASALLE ROMILLY-SUR-SEINE

Groupe Scolaire La Salle Romilly-sur-Seine
3 rue des Boers
10100 Romilly-sur-Seine
Directeur de Publication : M. Jean-Paul  BAROUX
direction-saintjoseph@lasalle-romilly.fr
Tel : +33 3 25 24 81 30

2 – Hébergement du Site

Hébergeur : 1&1 IONOS SARL

7 PL DE LA GARE
57200 Sarreguemines

3 – Conception, Réalisation

Mme Solange Harmonie PICARD
2 rue Saint Benin
58000 Nevers

4 – Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…).

Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de l'Ensemble Scolaire La Salle Romilly-sur-Seine, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.